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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. Marcel SAUTEJEAU

Numéro de dépôt :
1315714
Date de dépôt :
11/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
Marque figurative de Marcel SAUTEJEAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2285069) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 801 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Marcel SAUTEJEAU domicilié(e) Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2285069) - 44330 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315714.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 11 juillet 2015.

Marcel SAUTEJEAU a également déposé les autres marques suivantes : PICHET DU VIGNERON , (Marque figurative) , LES GRAVOTS , JOLI ROSE , LES TUCHOTTES , LES JUSTIERES , LES VANETTES , LES LAUREATS DES MAITRES SOMMELIERS. , JEAN BEAUQUIN , LA CUVEE DES 7 LUNES


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LA CHAPELLE-HEULIN (dossier no 2285069) - 44330 - France - SIREN 871801924


S.A. Marcel SAUTEJEAU - Domaine de l'Hyvernière,44330 LE PALLET (dossier no 2285069) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2005 n°2285069 - Publication au BOPI 2005-03-29

Renouvellement sans limitation n°2049636 - Publication au BOPI 1996-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 12 septembre 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°55988 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Vins.